Mentions Légales
Site Internet : www.cafe-royale.net
1. Éditeur du site
Le site www.cafe-royale.net est édité par :
- Nom de la société : Café Royale
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Gérant : Emilie Henry
- Adresse du siège social : 33 lot des hauts bois les bouleaux, 45281 Saint-Hilaire-les-Andrésis
- Numéro SIRET : 80165898000017
- Numéro SIREN : 801658980
- Contact email : contact@cafe-royale.net
- Téléphone : [Insérez ici si nécessaire, sinon laissez uniquement l’email]
2. Hébergeur du site
Le site www.cafe-royale.net est hébergé par :
- Hébergeur : OVH
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (support OVH pour la France)
- Site internet : www.ovh.com
3. Responsabilité éditoriale
La responsable de la publication est :
- Nom : Emilie Henry
- Email de contact : contact@cafe-royale.net
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.cafe-royale.net (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le site www.cafe-royale.net recueille et traite des données personnelles dans le cadre de l’utilisation de ses services.
- Responsable du traitement des données : Emilie Henry
- Type de données collectées : nom, prénom, adresse, email, numéro de téléphone, informations de commande, etc.
- Finalités du traitement : gestion des commandes, livraison, support client, envoi d’offres promotionnelles.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant contact@cafe-royale.net.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité (à insérer sur le site si nécessaire).
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite, et permettre certaines fonctionnalités. L’utilisateur peut configurer ses préférences de cookies à tout moment via les paramètres de son navigateur.
7. Responsabilité
La société Café Royale met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations présentes sur le site, mais ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs ou omissions.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. Café Royale ne peut être tenue responsable des contenus ou politiques de ces sites tiers.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
9. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site www.cafe-royale.net, veuillez contacter :
- Email : contact@cafe-royale.net
- Adresse postale : 33 lot des hauts bois les bouleaux, 45281 Saint-Hilaire-les-Andrésis
Ces mentions légales sont conformes à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).